Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DART INDUSTRIES INC., société organisée et existant selon les lois du Delaware

Numéro de dépôt :
94519276
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 1994 par la société DART INDUSTRIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la société DART INDUSTRIES INC domicilié(e) 14901 S. Orange Blossom Trail, 32837 ORLANDO, FLORIDE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519276.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 mai 2024.

DART INDUSTRIES INC a également déposé les autres marques suivantes : RPM , LE BON COMPAGNON , REXPAK , TRISERVICE , STERISHARP , LOVE STORY , TUPPERTOYS , EL REX , SLO COOKER PLUS , HIGH MEADOW


DART INDUSTRIES INC., société organisée et existant selon les lois du Delaware - 14901 S. Orange Blossom Trail, 32837 ORLANDO, FLORIDE - États-Unis


CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263569 - Publication au BOPI 2004-04-27

Inscription le 26 août 2004 - Changement d'adresse n°398507 - Publication au BOPI 2004-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2014 n°2557245 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-06

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), à savoir récipients et couvercles pour le stockage des aliments, boites en matière plastique, assiettes, timbales et gobelets, bols, tasses, pichets, récipients et couvercles pour pâtes alimentaires, plats, boites en plastique pour repas, plateaux, salières et poivrières, récipients pour condiments, ustensiles en matière plastique pour utilisation dans les fours à micro-ondes, cuillères de mesure, pichets et verres gradués, moules pour crèmes et gélatine, emporte-pièces en matière plastique, plaques en plastique pour cuire la patisserie, rouleaux à patisserie en matière plastique, pots de fleurs.Jouets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].