Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOTE FRANCE
DARGAUD EDITEUR, (Société Anonyme), 12, rue Blaise-Pascal, 92201 NEUILLY SUR SEINE.

Numéro de dépôt :
1274071
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1994

Présentation de la marque PILOTE FRANCE

Déposée le 28 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) DARGAUD EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PILOTE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARGAUD EDITEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque PILOTE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTE FRANCE est expirée depuis le 28 mai 1994.

DARGAUD EDITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS CAPITAINES , AGE TENDRE , RUSTICOLOR , D ASTERIX A ZIG ET PUCE , RUSTICASSETTE JARDINAGE BRICOLAGE , NICOLAS LE PARFAIT JARDINIER , PILOTE JEUNESSE , IMAGES PASSION , L'ESSENTIEL EN POCHE , LA MODE DU TRICOT


DARGAUD EDITEUR, (Société Anonyme), 12, rue Blaise-Pascal, 92201 NEUILLY SUR SEINE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.