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Marques déposées par madame Daniele ORCIER
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A ALYSSAS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A ALYSSAS
Mme. Daniele ORCIER
M. Lucien BES

Numéro de dépôt :
4353206
Date de dépôt :
09/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
A ALYSSAS de Daniele ORCIER

Présentation de la marque A ALYSSAS

Déposée par voie électronique le 9 avril 2017 par madame Daniele ORCIER et monsieur Lucien BES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A ALYSSAS »

Les déposants sont madame Daniele ORCIER domicilié(e) 1990 route du Plateau - 26130 - clansayes - France et monsieur Lucien BES domicilié(e) 1990 route du Plateau - 26130 - Clansayes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lucien BES domicilié(e) le Plantier, 1990 RUE du plateau - 26130 - CLANSAYES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Daniele ORCIER a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Alyssas


Mme. Daniele ORCIER - 1990 route du Plateau - 26130 - clansayes - France

M. Lucien BES - 1990 route du Plateau - 26130 - Clansayes - France


M. Lucien BES - le Plantier, 1990 RUE du plateau - 26130 - CLANSAYES - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743116 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.