Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DE LA VIEILLE GARDE
DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de-Marne).

Numéro de dépôt :
1243810
Date de dépôt :
25/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/1993

Présentation de la marque LES VINS DE LA VIEILLE GARDE

Déposée le 25 août 1983 par la Société Anonyme (SA) DAMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VINS DE LA VIEILLE GARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LES VINS DE LA VIEILLE GARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DAMOY a également déposé les autres marques suivantes : RENJARDE , FLORETTE , RHUM DES BERNARDINS , LE GRAND VIGNON , LES BONNES TAILLES , LES TAILLES DU BON DIEU , 000 , THE OCEAN , CHAMPGRAVIERS , MARTIN LUDWIGER


DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de-Marne). - France


SODEMA - France


Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI 1984-03

Vins.