Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOAST
DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de-Marne).

Numéro de dépôt :
1214138
Date de dépôt :
28/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1992

Présentation de la marque LE TOAST

Déposée le 28 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DAMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE TOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOAST est expirée depuis le 28 septembre 1992.

DAMOY a également déposé les autres marques suivantes : RENJARDE , FLORETTE , RHUM DES BERNARDINS , LE GRAND VIGNON , LES BONNES TAILLES , LES TAILLES DU BON DIEU , 000 , THE OCEAN , CHAMPGRAVIERS , MARTIN LUDWIGER


DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de-Marne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Bières. Cidres, vins, vins mousseux, alcools et eaux de vie, liqueurs spiritueuses diverses.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.