Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTIDAM
DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de-Marne).

Numéro de dépôt :
1168976
Date de dépôt :
30/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CROUSTIDAM

Déposée le 30 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) DAMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTIDAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CROUSTIDAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

DAMOY a également déposé les autres marques suivantes : RENJARDE , FLORETTE , RHUM DES BERNARDINS , LE GRAND VIGNON , LES BONNES TAILLES , LES TAILLES DU BON DIEU , 000 , THE OCEAN , CHAMPGRAVIERS , MARTIN LUDWIGER


DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de-Marne). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°8380 - Publication au BOPI 1981-38

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.