Marque enregistrée - Marque en vigueur

GEO-CARTO-DRONE
Monsieur Damien DOMEAU

Numéro de dépôt :
4400229
Date de dépôt :
28/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2027
GEO-CARTO-DRONE de Damien DOMEAU

Présentation de la marque GEO-CARTO-DRONE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2017 par monsieur Damien DOMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEO-CARTO-DRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Damien DOMEAU domicilié(e) 11 Rue du Marait Rabot - 35400 - SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien DOMEAU domicilié(e) 11 Rue du Marait Rabot - 35400 - SAINT-MALO - France.

La marque GEO-CARTO-DRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEO-CARTO-DRONE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2027.


Monsieur Damien DOMEAU - 11 Rue du Marait Rabot - 35400 - SAINT-MALO - France


Monsieur Damien DOMEAU - 11 Rue du Marait Rabot - 35400 - SAINT-MALO - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Photographies.