Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Valoise
M. Damien BERTRAND

Numéro de dépôt :
4070916
Date de dépôt :
23/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2024
La Valoise de Damien BERTRAND

Présentation de la marque La Valoise

Déposée par voie électronique le 23 février 2014 par monsieur Damien BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Valoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

La marque La Valoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Valoise est expirée depuis le 23 février 2024.

Damien BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : LA ROYANNAISE , Ô de Cognac , Côtes de Beauté , Abbaye de Saint-Cybard , Destination Business , M.I.C. Made In Charentes , L'AMBASSADE DU COGNAC , EAU DE COGNAC , C7 , Virgin Apéro


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.