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Marques déposées par monsieur Damien BERTRAND
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LA ROYANNAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROYANNAISE
M. Damien BERTRAND
M. Cyril DESSE

Numéro de dépôt :
3982001
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
LA ROYANNAISE de Damien BERTRAND

Présentation de la marque LA ROYANNAISE

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par monsieur Damien BERTRAND et monsieur Cyril DESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROYANNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France et monsieur Cyril DESSE domicilié(e) 3 Villa de la Faisanderie - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France.

La marque LA ROYANNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROYANNAISE est expirée depuis le 11 février 2023.

Damien BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : LA ROYANNAISE , Ô de Cognac , Côtes de Beauté , Abbaye de Saint-Cybard , Destination Business , M.I.C. Made In Charentes , L'AMBASSADE DU COGNAC , EAU DE COGNAC , C7 , Virgin Apéro


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France

M. Cyril DESSE - 3 Villa de la Faisanderie - 75116 - Paris - France


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 1 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750418 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.