Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINEASTYL by DAMART
DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3776639
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020
LINEASTYL by DAMART de DAMART-SERVIPOSTE

Présentation de la marque LINEASTYL by DAMART

Déposée le 22 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINEASTYL by DAMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25, Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LINEASTYL by DAMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEASTYL by DAMART est expirée depuis le 22 octobre 2020.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée - 25, Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 10 octobre 2013 - Renonciation partielle n°610717 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; pierres à adoucir ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun (antiseptiques) ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie) ; bâtons d'encens ; masques de beauté ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions capillaires ; huiles essentielles de cèdre ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; cils postiches ; cirages ; eau de Cologne ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes cosmétiques ; décapants ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; encens ; produits épilatoires ; fards ; gels pour blanchir les dents ; liquides pour lave-glaces ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits pour le soin des ongles ; ouate à usage cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; parfums ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour enlever les vernis ; produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille) ; préparations cosmétiques pour le bain ; bois odorants ; cire à épiler ; nécessaires de cosmétiques ; décapants ; détachants ; préparations pour nettoyage des prothèses dentaires ; pierre-ponce.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin.

Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de foot-ball ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever les vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de préparations cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparations pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à œufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareil pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de dessous de carafe en papier, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de linge de table en papier, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de serviettes de table en papier, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de ronds de serviettes, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'œillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.