Marque renouvelée - Marque en vigueur

Clémence Vallière
DAMART, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3664471
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2029
Clémence Vallière de DAMART

Présentation de la marque Clémence Vallière

Déposée le 16 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) DAMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clémence Vallière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Clémence Vallière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clémence Vallière arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.

DAMART a également déposé les autres marques suivantes : CAPTUR CONTROL , EQUINOXE , DAMART , Damart, Moquez-vous de l'hiver , Warm Soft By DAMART , GARANTIE SATISFACTION A VIE DAMART , AMORTYL , CLARSEN , Damart la fibre du bien-être , DAMART


DAMART, Société anonyme - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2019 n°2721180 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-17

Errata sur les renouvellements - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; huiles essentielles ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; bâtons d'encens ; masques de beauté ; produits pour le soin de la bouche non à usage médical ; lotions capillaires ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cires à épiler ; eau de Cologne ; cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; dépilatoires ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eau de lavande ; eau de senteur ; eaux de toilette ; encens ; extraits de fleurs (parfumerie) ; huiles de toilette ; huile de jasmin ; lait de toilette ; laque pour les cheveux ; laque pour les ongles ; produits pour enlever les laques ; produits pour parfumer le linge ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de maquillage ; mascara ; produits de nettoyage ; produits de parfumerie ; produits cosmétiques pour les soins du visage et de la peau ; shampooings ; savons ; savonnettes ; rouges à lèvres ; talcs pour la toilette ; shampooings pour animaux de compagnie. Pots pourris ; sachets odorants ; parfums d'ambiance ; eaux de parfum ; parfum.

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; parures d'argent ; bagues (bijouterie) ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; breloques ; broches (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux ; colliers (bijouterie) ; épingles de cravates ; écrins pour l'horlogerie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; horloges ; médailles ; monnaies ; montres ; pendules (horlogerie) ; pierres fines ; réveils-matin ; pendulettes.

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; argile à modeler ; papier d'armoire parfumé ou non ; objets d'arts gravés ; objets d'arts lithographiés ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; billets (tickets) ; pinces à billets ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; brochures ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; filtres à café en papier ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafes en papier ; carnets ; cartes de vœux musicales ; cartes géographiques ; catalogues ; cartons à chapeaux (boîtes) ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs (articles de bureau) ; crayons ; fournitures pour le dessin ; serviettes à démaquiller en papier ; appareils pour plastifier des documents (articles de bureau) ; instruments d'écriture ; matériels d'enseignement à l'exception des appareils ; enveloppes (papeterie) ; ephémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; journaux ; lithographies ; livres ; marques pour livres ; serre-livres ; manuels ; moules pour argile à modeler (matériel pour artistes) ; nappes en papier ; articles de papeterie ; pâte à modeler ; photographies ; pinceaux ; porte-chéquiers ; cache-pots en papier ; publications ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; sous-main ; stylos ; ronds de table en papier ; patrons pour la confection des vêtements ; boîtes en carton ou en papier.

Sacs d'alpiniste ; colliers pour animaux ; bandoulières (courroies) en cuir ; bâtons d'alpiniste ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; cannes ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; colliers de chiens ; étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs d'écoliers ; gibecières ; habits pour animaux ; laisses ; malles ; mallettes ; parapluies ; parasols ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaies ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provision ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; housses de voyage (maroquinerie).

Tissus d'ameublement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; housses de protection pour meubles ; nappes non en papier ; housses d'oreiller ; taies d'oreiller ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette en matière textile ; sets table non en papier ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matière textile ; essuie-verres.

Bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; bandanas ; bas ; chapellerie ; bérets ; blouses ; bodies (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; chaussures ; bottines ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de skis ; chemises ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; lingerie de corps ; costumes ; costumes de mascarade ; cravates ; vêtements en cuir ; dessous (sous-vêtements) ; culottes ; écharpes ; espadrilles ; étoles (fourrure) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gilets ; soutien-gorges ; imperméables ; jupes ; layettes ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; slips ; sous-vêtements ; tee-shirs ; vestes ; tricots (vêtements) ; vêtements.

Communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; communications téléphoniques.