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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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André De Brett
Marque expirée - Marque en non vigueur

André De Brett
DAMART-SERVIPOSTE SAS

Numéro de dépôt :
3445982
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/08/2016
André De Brett de DAMART-SERVIPOSTE

Présentation de la marque André De Brett

Déposée le 16 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « André De Brett »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE Service juridique domicilié(e) 25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque André De Brett est expirée depuis le 16 août 2016.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE SAS - 25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE Service juridique - 25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES,59100 ROUBAIX - 59100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons) ; service de vente au détail en magasin des produits précités ; service de vente par correspondance, sur catalogue, par téléphone, et en ligne des produits précités ; diffusion d'annonces publicitaires.