Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

VIGNES DE SAVIGNAC
D. PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
4133848
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VIGNES DE SAVIGNAC de D. PAUL MAS

Présentation de la marque VIGNES DE SAVIGNAC

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNES DE SAVIGNAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS domicilié(e) Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. PAUL MAS, M. Jean-Claude MAS domicilié(e) Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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D. PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG , AllNatt


D. PAUL MAS, SARL - Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


D. PAUL MAS, M. Jean-Claude MAS - Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 14 avril 2015 - Retrait total n°646939 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Vins d'appellation d'origine protégée provenant de l'exploitation des Vignes de Savignac.