Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le style Paul Mas
SARL D. PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3771366
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2020
Le style Paul Mas de D. PAUL MAS

Présentation de la marque Le style Paul Mas

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le style Paul Mas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS domicilié(e) CHÂTEAU DE CONAS 5 RUE GLEISIO SAN MARTI 34120 PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D. PAUL MAS domicilié(e) CHÂTEAU DE CONAS 5 RUE GLEISIO SAN MARTI 34120 PEZENAS - France.

La marque Le style Paul Mas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le style Paul Mas est expirée depuis le 4 octobre 2020.

D. PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


SARL D. PAUL MAS, SARL - CHÂTEAU DE CONAS 5 RUE GLEISIO SAN MARTI 34120 PEZENAS - France - SIREN 422965160


SARL D. PAUL MAS - CHÂTEAU DE CONAS 5 RUE GLEISIO SAN MARTI 34120 PEZENAS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 23 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°663208 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Vins.