Marque enregistrée - Marque en vigueur

D MEDICA
D'MEDICA

Numéro de dépôt :
4385460
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
D MEDICA de D\'MEDICA

Présentation de la marque D MEDICA

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par D'MEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D MEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est D'MEDICA domicilié(e) 4 rue Jean Giono - 31130 - BALMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque D MEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D MEDICA arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.

D'MEDICA a également déposé les autres marques suivantes : HOPIDOM


D'MEDICA - 4 rue Jean Giono - 31130 - BALMA - France


CABINET NUSS, Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Produits pharmaceutiques, préparations pharmaceutiques, préparations médicales, médicaments pour la médecine humaine, antibiotiques, cachets à usage pharmaceutique, préparations chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage pharmaceutique et à usage médical, préparations pour le diagnostic à usage médical, pharmacies portatives ; préparations vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine, préparations de toilette médicamenteuses ; aliments et substances diététiques à usage médical et vétérinaire, aliments pour bébés à usage médical, préparations alimentaires pour nourrissons à usage médical, aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, boissons et substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels diététiques à usage médical, nourriture lyophilisée à usage médical, reconstituants [médicaments], préparations nutraceutiques à usage thérapeutique ou médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, préparations de vitamines ; emplâtres à usage médical, matériel et articles pour pansements à usage médical, bandes pour pansements à usage médical, étoffes pour pansements à usage médical, gaze pour pansements à usage médical, compresses, coton à usage médical, ouate à usage médical, sparadrap, désinfectants à usage médical, alcools médicinaux, alcools à usage pharmaceutique, esters à usage pharmaceutique, produits pour la stérilisation, antiseptiques, savons antibactériens, savons désinfectants à usage médical, savons médicinaux ; oxygène à usage médical, bains d'oxygène, gaz à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées ; articles orthopédiques, béquilles pour infirmes, embouts de béquilles pour infirmes, brancards roulants, brancards pour malades, cannes quadripodes à usage médical, déambulateurs pour personnes handicapées, dispositifs pour déplacer les invalides, appareils de rééducation physique à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang, appareils pour l'analyse à usage médical, moniteurs d¿oxygène à usage médical, inhalateurs d¿oxygène à usage médical, préparations pour bronchodilatateurs, dialyseurs, masques respiratoires pour la respiration artificielle, moniteurs cardiaques, hémocytomètres, inhalateurs, injecteurs à usage médical, insufflateurs, irrigateurs à usage médical, pompes à usage médical notamment pompes à insuline ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, sphygmomètres, appareils pour la mesure de la tension artérielle, spiromètres [appareils médicaux], respirateurs pour la respiration artificielle, appareils pour la respiration artificielle, sondes à usage médical, stéthoscopes, appareils thérapeutiques à air chaud, appareils thérapeutiques galvaniques, thermomètres à usage médical, vaporisateurs à usage médical ; seringues préremplies à usage médical, seringues à usage médical, pompes à perfusion, tubes de perfusion, colonnes de perfusion, valves et aiguilles destinées à des instruments médicaux de perfusion, aiguilles à usage médical, canules, cathéters, compte-gouttes à usage médical et flacons compte-gouttes à usage médical, dispositifs implantables pour la libération sous-cutanée de substances médicamenteuses ; bandages élastiques, bassins à usage médical, coussins à usage médical, drains à usage médical, gants à usage médical, alèses, masques utilisés par le personnel médical, poches à eau à usage médical, récipients pour l'application de médicaments, récipients spéciaux pour déchets médicaux, matériel de suture, lampes médicales, plateaux à usage médical ; fauteuils à usage médical, lits construits spécialement pour les soins médicaux, mobilier spécial à usage médical, oreillers à air à usage médical ;

Fauteuils roulants ; véhicules adaptés aux handicapés ; ambulances ;

Services de vente au détail ou en gros, par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits pharmaceutiques, préparations pharmaceutiques, préparations médicales, médicaments pour la médecine humaine, antibiotiques, cachets à usage pharmaceutique, préparations chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage pharmaceutique et à usage médical, préparations pour le diagnostic à usage médical, pharmacies portatives, préparations vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, préparations de toilette médicamenteuses, aliments et substances diététiques à usage médical et vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains, préparations alimentaires pour nourrissons, aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés, boissons et substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels diététiques à usage médical, nourriture lyophilisée à usage médical, reconstituants [médicaments], préparations nutraceutiques à usage thérapeutique ou médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, préparations de vitamines, suppléments alimentaires minéraux, emplâtres, matériel et articles pour pansements, bandes pour pansements, étoffes pour pansements, gaze pour pansements, compresses, coton à usage médical, ouate à usage médical, sparadrap, désinfectants, alcools médicinaux, alcools à usage pharmaceutique, esters à usage pharmaceutique, produits pour la stérilisation, antiseptiques, savons antibactériens, savons désinfectants, savons médicinaux, oxygène à usage médical, bains d'oxygène, gaz à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées, articles orthopédiques, béquilles pour infirmes, embouts de béquilles pour infirmes, brancards roulants, brancards pour malades, cannes quadripodes à usage médical, déambulateurs pour personnes handicapées, dispositifs pour déplacer les invalides, appareils de rééducation physique à usage médical, appareils pour l'analyse du sang, appareils pour l'analyse à usage médical, moniteurs d¿oxygène à usage médical, inhalateurs d¿oxygène à usage médical, préparations pour bronchodilatateurs, dialyseurs, masques respiratoires pour la respiration artificielle, moniteurs cardiaques, hémocytomètres, inhalateurs, injecteurs à usage médical, insufflateurs, irrigateurs à usage médical, pompes à usage médical notamment pompes à insuline, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, sphygmomètres, appareils pour la mesure de la tension artérielle, spiromètres [appareils médicaux], respirateurs pour la respiration artificielle, appareils pour la respiration artificielle, sondes à usage médical, stéthoscopes, appareils thérapeutiques à air chaud, appareils thérapeutiques galvaniques, thermomètres à usage médical, vaporisateurs à usage médical, seringues préremplies à usage médical, seringues à usage médical, pompes à perfusion, tubes de perfusion, colonnes de perfusion, valves et aiguilles destinées à des instruments médicaux de perfusion, aiguilles à usage médical, canules, cathéters, compte-gouttes à usage médical et flacons compte-gouttes à usage médical, dispositifs implantables pour la libération sous-cutanée de substances médicamenteuses, bandages élastiques, bassins à usage médical, coussins à usage médical, drains à usage médical, gants à usage médical, alèses, masques utilisés par le personnel médical, poches à eau à usage médical, récipients pour l'application de médicaments, récipients spéciaux pour déchets médicaux, matériel de suture, lampes médicales, plateaux à usage médical, fauteuils à usage médical, lits construits spécialement pour les soins médicaux, mobilier spécial à usage médical, oreillers à air à usage médical, fauteuils roulants, véhicules adaptés aux handicapés, ambulances ; conseils commerciaux et informations commerciales sur ces produits ; services d¿approvisionnement de ces produits pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services d¿abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, aide et consultation pour la direction des affaires, gestion et administration des affaires commerciales, traitement administratif de commandes d¿achats, établissement de statistiques ; services d'information à des fins publicitaires, services d'exploitation de données concernant la pharmacie, la parapharmacie, la médecine et l'appareillage médical ; facturation ; publicité ;

Installation, entretien et réparation de matériel médical, de matériel paramédical, de matériel pharmaceutique, de matériel parapharmaceutique et d'appareillage médical ; information en matière d'installation, d'entretien et de réparation de matériel médical, de matériel paramédical, de matériel pharmaceutique, de matériel parapharmaceutique et d'appareillage médical ;

Services de santé, services médicaux, services de télémédecine, services thérapeutiques, services de cliniques médicales, services de garde-malades, services d'hospices [maisons d'assistance], services hospitaliers, services de maisons de convalescence, services de maisons médicalisées ; information et assistance médicale, conseils en matière de santé, conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap, consultation en matière de pharmacie ; services hospitaliers à domicile, services d'infirmerie à domicile, services de soin de santé et d'aide-soignante à domicile ; location d'appareils et d'instruments médicaux et chirurgicaux, location de matériel médical et paramédical, location d'équipement hospitalier.