Marque expirée - Marque en non vigueur

DESIGN BY SARAH LAVOINE
D.M.L.S. TV Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3635203
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019
DESIGN BY SARAH LAVOINE de D.M.L.S. TV

Présentation de la marque DESIGN BY SARAH LAVOINE

Déposée le 9 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN BY SARAH LAVOINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.L.S. TV domicilié(e) 20 rue des Pyramides,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 155 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN BY SARAH LAVOINE est expirée depuis le 9 mars 2019.

D.M.L.S. TV a également déposé les autres marques suivantes : DISQUES D'OR , LA CHORALE DU SIECLE , LÀ OÙ JE T'EMMENERAI , L'ACCESS DES ARTISTES , L'ACCESS, L'EMISSION , LE PRIME DES VARIETES , QUOI DE NEUF AUJOURD'HUI , VIVE LES COMEDIES MUSICALES ! , MY TÉLÉ , LA FOLLE EMISSION


D.M.L.S. TV Société par Actions Simplifiée - 20 rue des Pyramides,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 413155524


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 29 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570631 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; lunettes et articles de lunetterie ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables et notamment livre électronique, agenda électronique ; périphériques d'ordinateur.

Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; communication à savoir : transmission d'images par câble et par satellite ; communication (transmission) d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou Web ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données.

Divertissements et divertissements télévisés ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage).