Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YASCHICA
D. CONSULT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4074038
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2024
YASCHICA de D. CONSULT

Présentation de la marque YASCHICA

Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YASCHICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT domicilié(e) 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 449 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.

La marque YASCHICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YASCHICA est expirée depuis le 6 mars 2024.

D. CONSULT a également déposé les autres marques suivantes : COLOURS WATCH BY KELTON , COLOURS WATCH , BELIER LAINE , ARMSTRONG , CHANGEZ D HEURE...CHANGEZ DE KELTON , LINCOLN , SOL-AMOR PARIS , MATSUSHITA , LE CHAMOIS LANACRYL VERITABLE , SO LAGUIOLE


D. CONSULT, Société à Responsabilité Limitée - 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 523449478


Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 10 novembre 2017 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°711337 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-10

Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; aspirateurs de poussière ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; ouvre-boîtes électriques ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; moulins à café autres qu'à main ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; couteaux électriques ; essoreuses ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; joints [parties de moteurs] ; machines à laver ; machines à laver à prépaiement ; machines à râper les légumes ; lessiveuses ; machines à laver le linge et la vaisselle ; mixeurs ; appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ; pompes à bière ; robots de cuisine électriques ; sacs pour aspirateurs ; hache-viande [machines] ;

Instruments d'alarme ; appareils pour l'amplification des sons ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; baladeurs multimédias ; balances ; batteries électriques ; calculatrices de poche ; machines à calculer ; caméras [appareils cinématographiques] ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et batteries ; claviers d'ordinateur ; clés USB ; compte-tours ; détecteurs ; détecteurs de fumée ; tourne-disques ; casques à écouteurs ; piles électriques ; appareils pour l'enregistrement du son ; haut-parleurs ; imprimantes d'ordinateurs ; indicateurs de température ; jumelles [optique] ; lecteurs DVD ; articles de lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; instruments de mesure ; nécessaires mains libres pour téléphones ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs portables ; photocopieurs ; appareils photographiques ; postes de T.S.F ; appareils de projection ; écrans de projection ; puces [circuits intégrés] ; appareils de radio ; appareils de radio pour véhicules ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la reproduction du son ; dispositifs de secours ; appareils pour la transmission du son ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; appareils de télévision ; thermostats ; installations électriques pour préserver du vol ;

Hottes d'aération ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations de conditionnement d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; barbecues ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; percolateurs à café électriques ; cafetières électriques ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-eau ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; appareils de conditionnement d'air ; congélateurs ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuiseurs ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; appareils et installations de cuisson ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; lampes d'éclairage ; radiateurs électriques ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; appareils et machines frigorifiques ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; appareils et machines à glace ; grille-pain ; grils [appareils de cuisson] ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; appareils pour bains d'hydromassage ; lampes de poche ; lampes électriques ; machines à pain ; machines pour cuire du pain ; plaques chauffantes ; chauffe-plats ; poêles [appareils de chauffage] ; radiateurs [chauffage] ; réchauds ; réfrigérateurs ; rôtissoires ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; sécheurs de linge électriques ; thermoplongeurs ; toasteurs ; tournebroches ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour éclairage ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation [climatisation] ; yaourtières électriques.