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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D
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Citer 9 ENERGIE plus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Citer 9 ENERGIE plus
D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3889556
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/01/2022
Citer 9 ENERGIE plus de D.A.C.D

Présentation de la marque Citer 9 ENERGIE plus

Déposée le 18 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Citer 9 ENERGIE plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

La marque Citer 9 ENERGIE plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citer 9 ENERGIE plus est expirée depuis le 18 janvier 2022.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR , VEGELINGE


D.A.C.D., S.A.S. - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


Société D.A.C.D. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Produit chimique destiné à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture, sylviculture, notamment additif chimique utilisé avec des produits dérivés du pétrole. Agent pour la destruction du pétrole. Agent biocide pour le nettoyage des cuves de fuel domestique, gasoil, Gasoil Non Routier (GNR). Additif chimique multifonctionnel, notamment destiné pour le nettoyage des cuves de stockage des combustibles.

Service de transport, stockage, distribution de combustibles et de dérivés du pétrole (y compris les essences pour moteurs), approvisionnements de tiers.