PRINCIPAUTE DE NOIRMOUTIER
Présentation de la marque PRINCIPAUTE DE NOIRMOUTIER
Déposée le 23 juillet 2012 par monsieur Cyrille Le Rouic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRINCIPAUTE DE NOIRMOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRINCIPAUTE DE NOIRMOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCIPAUTE DE NOIRMOUTIER est expirée depuis le 23 juillet 2022.
Cyrille Le Rouic a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46