Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Principauté de Noirmoutier
M. cyrille le rouic

Numéro de dépôt :
3915696
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/04/2022
Principauté de Noirmoutier de cyrille le rouic

Présentation de la marque Principauté de Noirmoutier

Déposée le 24 avril 2012 par monsieur cyrille le rouic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Principauté de Noirmoutier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur cyrille le rouic domicilié(e) 16 rue du fier - 85680 - la guerininiere - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cyrille le rouic domicilié(e) 16 rue du fier - 85680 - la guerininiere - France.

La marque Principauté de Noirmoutier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Principauté de Noirmoutier est expirée depuis le 24 avril 2022.

cyrille le rouic a également déposé les autres marques suivantes : viel , PRINCIPAUTE DE NOIRMOUTIER


M. cyrille le rouic - 16 rue du fier - 85680 - la guerininiere - France


M. cyrille le rouic - 16 rue du fier - 85680 - la guerininiere - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets.