Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Auzières
M. CUER Christophe

Numéro de dépôt :
4361202
Date de dépôt :
13/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2027
Domaine des Auzières de CUER Christophe

Présentation de la marque Domaine des Auzières

Déposée le 13 mai 2017 par monsieur CUER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Auzières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur CUER Christophe domicilié(e) 1792 Chemin des Ouzieres - 84110 - ROAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Cuer, M. Cuer Christophe domicilié(e) 1792 Chemin des Ouzieres - 84110 - ROAIX - France.

La marque Domaine des Auzières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Auzières arrivera à expiration en date du 13 mai 2027.

CUER Christophe a également déposé les autres marques suivantes : ROAIX Domaine des Auzières


M. CUER Christophe - 1792 Chemin des Ouzieres - 84110 - ROAIX - France


Christophe Cuer, M. Cuer Christophe - 1792 Chemin des Ouzieres - 84110 - ROAIX - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 26 septembre 2017 - Retrait partiel n°708708 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée/protégée de l'aire d'appellation d'origine contrôlée/protégée “ Côtes du Rhône Villages ” ; vins à indication géographique protégée “ Vaucluse ”.