Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP DIFFUSION
/
ORIGINAL 711
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIGINAL 711
CSP DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
4180711
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2025
ORIGINAL 711 de CSP DIFFUSION

Présentation de la marque ORIGINAL 711

Déposée par voie électronique le 13 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGINAL 711 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP DIFFUSION domicilié(e) ZA DE LA LAYE, 10 RUE DE TRUCHEBANATE, BP7 - 01100 - ARBENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSP DIFFUSION, M. JEAN FRANCOIS POTUT domicilié(e) ZA DE LA LAYE, 10 RUE DE TRUCHEBANATE, BP7 - 01100 - ARBENT - France.

La marque ORIGINAL 711 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL 711 arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

CSP DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINAL 711 , Flip Flop Brush


CSP DIFFUSION, SAS - ZA DE LA LAYE, 10 RUE DE TRUCHEBANATE, BP7 - 01100 - ARBENT - France


CSP DIFFUSION, M. JEAN FRANCOIS POTUT - ZA DE LA LAYE, 10 RUE DE TRUCHEBANATE, BP7 - 01100 - ARBENT - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission partielle de propriété n°672418 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Articles décoratifs pour la chevelure.