Marque enregistrée - Marque en vigueur

C
Monsieur Nicolas Croze

Numéro de dépôt :
4344980
Date de dépôt :
11/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2027
C de Nicolas Croze

Présentation de la marque C

Déposée par voie électronique le 11 mars 2017 par monsieur Nicolas Croze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Nicolas Croze domicilié(e) 13 Rocade des Baumes - 30210 - LEDENON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Croze domicilié(e) 13 Rocade des Baumes - 30210 - LEDENON - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 11 mars 2027.


Monsieur Nicolas Croze - 13 Rocade des Baumes - 30210 - LEDENON - France


Monsieur Nicolas Croze - 13 Rocade des Baumes - 30210 - LEDENON - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Vêtements  ; chemises ; sous-vêtements.