Marque enregistrée - Marque en vigueur

Refuges en ville
Pierre-Philippe / Laurence Croizier / Régnier

Numéro de dépôt :
4385754
Date de dépôt :
03/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2027
Refuges en ville de Pierre-Philippe / Laurence Croizier / Régnier

Présentation de la marque Refuges en ville

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2017 par Pierre-Philippe / Laurence Croizier / Régnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Refuges en ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est Pierre-Philippe / Laurence Croizier / Régnier domicilié(e) 734 Avenue Maréchal Leclerc - 73700 - Bourg-Saint-Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Phillipe / Laurence Croizier / Régnier domicilié(e) 734 Avenue Marechal Leclerc - 73700 - Bourg-Saint-Maurice - France.

La marque Refuges en ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Refuges en ville arrivera à expiration en date du 3 septembre 2027.


Pierre-Philippe / Laurence Croizier / Régnier - 734 Avenue Maréchal Leclerc - 73700 - Bourg-Saint-Maurice - France


Pierre-Phillipe / Laurence Croizier / Régnier - 734 Avenue Marechal Leclerc - 73700 - Bourg-Saint-Maurice - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de crèches d'enfants.