Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QualitéLCL
CREDIT LYONNAIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3945669
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2022
QualitéLCL de CREDIT LYONNAIS

Présentation de la marque QualitéLCL

Déposée le 13 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QualitéLCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS domicilié(e) 18, Rue de la République, - 69002 - Lyon, - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant, - 92593 - Levallois - Perret Cedex - France.

La marque QualitéLCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QualitéLCL est expirée depuis le 13 septembre 2022.

CREDIT LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILION , CESAR , BERENICE , OBLILION , LIONRETRAITE , TELELION , CL , CREDIT FEU VERT , LION AVIS DE PRELEVEMENTS , LE GRAND JEU DES PROJETS


CREDIT LYONNAIS, Société Anonyme - 18, Rue de la République, - 69002 - Lyon, - France - SIREN 954509741


Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant, - 92593 - Levallois - Perret Cedex - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

- Enquêtes et sondages d'opinion ; études et analyses de marché. Réalisation d'enquêtes de satisfaction ;

- Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, investissement de capitaux, consultations en matière financière, cote en bourse, courtage en bourse, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, émission de titres de paiement, émission de cartes de crédit, caisses de prévoyance, analyses financières, estimations financières (banque, assurance), estimations fiscales ; services de financement, prêts (finances), informations et opérations financières, transactions financières, constitution de capitaux, services de gestion et de placement de fonds, services d'épargne, actuariat, affacturage ; agences de crédit, services de cartes de crédit et de cartes de débit, opérations de change, dépôt en coffres-fort, vérifications de chèques, transfert électronique de fonds, constitution de fonds.