Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIANGLE
CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA.

Numéro de dépôt :
99818837
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque TRIANGLE

Déposée le 8 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIANGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de CHolet, 49340 NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - France.

La marque TRIANGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIANGLE est expirée depuis le 8 octobre 2009.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA. - Route de CHolet, 49340 NUAILLE - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Produits agricoles (à l'exception du colza et de la pomme de terre), horticoles (à l'exception du colza et de la pomme de terre), forestiers, (ni préparés, ni transformés), graisses (semences) (à l'exception des graines de colza et de pomme de terre), semences (à l'exception des semences de colza et de pomme de terre), plantes vivantes (à l'exception du colza et de la pomme de terre), et fleurs naturelles.