Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWING
CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A.

Numéro de dépôt :
99813055
Date de dépôt :
13/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2009

Présentation de la marque SWING

Déposée le 13 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - France.

La marque SWING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWING est expirée depuis le 13 septembre 2009.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - France


Demande de renouvellement le 25 septembre 2009 n°2419045 - Publication au BOPI 2009-09-25

Demande de renouvellement le 5 novembre 2009 n°2422336 - Publication au BOPI 2009-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 3 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°515109 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 23 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°526427 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés), graines (semences) ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.