Marque enregistrée - Marque en vigueur

APPARTEMENTS HOTELIERS
CREA PARTICIPATIONS EVOLUTION, SARL à associé unique

Numéro de dépôt :
4225191
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2025
APPARTEMENTS HOTELIERS de CREA PARTICIPATIONS EVOLUTION

Présentation de la marque APPARTEMENTS HOTELIERS

Déposée le 12 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA PARTICIPATIONS EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APPARTEMENTS HOTELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA PARTICIPATIONS EVOLUTION domicilié(e) 15 avenue du Général De Gaulle - 33120 - ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREA PARTICIPATIONS EVOLUTION, M. LAFOURCADE Francis domicilié(e) 15 avenue du Général De Gaulle - 33120 - ARCACHON - France.

La marque APPARTEMENTS HOTELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPARTEMENTS HOTELIERS arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.

CREA PARTICIPATIONS EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE PAVILLON MARTHE , ESPRIT DE BULLE , LibreLieu , MonCoLiving , PINASSE CRUISER , PINASSE EXPRESS , VIN DE BULLES , BELSITO , B(o)õtel , bootel


CREA PARTICIPATIONS EVOLUTION, SARL à associé unique - 15 avenue du Général De Gaulle - 33120 - ARCACHON - France


CREA PARTICIPATIONS EVOLUTION, M. LAFOURCADE Francis - 15 avenue du Général De Gaulle - 33120 - ARCACHON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Services bancaires ; service bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.