Marque enregistrée - Marque en vigueur

CERISE PRO ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI & D'EVALUATION
CRDP de Poitou-Charentes, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
4175720
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2025
CERISE PRO ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI & D\'EVALUATION de CRDP de Poitou-Charentes

Présentation de la marque CERISE PRO ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI & D'EVALUATION

Déposée le 12 février 2015 par CRDP de Poitou-Charentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CERISE PRO ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI & D'EVALUATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est CRDP de Poitou-Charentes, Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 6 rue Sainte-Catherine - 86034 - POITIERS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP de Poitou-Charentes, M. FAUQUEMBERGUE FRANK domicilié(e) 6 rue Sainte-Catherine - 86034 - POITIERS Cedex - France.

La marque CERISE PRO ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI & D'EVALUATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERISE PRO ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI & D'EVALUATION arrivera à expiration en date du 12 février 2025.

CRDP de Poitou-Charentes a également déposé les autres marques suivantes : CERISE COLLEGE ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI & D'EVALUATION , E-SIDOC , CERISE PRIM ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI ET D'EVALUATION


CRDP de Poitou-Charentes, Etablissement public à caractère administratif - 6 rue Sainte-Catherine - 86034 - POITIERS Cedex - France


CRDP de Poitou-Charentes, M. FAUQUEMBERGUE FRANK - 6 rue Sainte-Catherine - 86034 - POITIERS Cedex - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714724 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Télécommunications ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.