Marque expirée - Marque en non vigueur

CERISE PRIM ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI ET D'EVALUATION
CRDP de Poitou-Charentes, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3683938
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2019
CERISE PRIM ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI ET D\'EVALUATION de CRDP de Poitou-Charentes

Présentation de la marque CERISE PRIM ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI ET D'EVALUATION

Déposée le 14 octobre 2009 par CRDP de Poitou-Charentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERISE PRIM ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI ET D'EVALUATION »

Le déposant est CRDP de Poitou-Charentes, Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 6 rue Sainte-Catherine - 86034 - POITIERS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP de Poitou-Charentes domicilié(e) 6 rue Sainte-Catherine - 86034 - POITIERS Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERISE PRIM ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI ET D'EVALUATION est expirée depuis le 14 octobre 2019.

CRDP de Poitou-Charentes a également déposé les autres marques suivantes : CERISE COLLEGE ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI & D'EVALUATION , CERISE PRO ESPACE NUMERIQUE DE SUIVI & D'EVALUATION


CRDP de Poitou-Charentes, Etablissement public à caractère administratif - 6 rue Sainte-Catherine - 86034 - POITIERS Cedex - France


CRDP de Poitou-Charentes - 6 rue Sainte-Catherine - 86034 - POITIERS Cedex - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714724 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Télécommunications ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.