Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ponts des arts
CRDP de l'académie d'Aix-Marseille, Établissement public autonome

Numéro de dépôt :
3799869
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
Ponts des arts de CRDP de l\'académie d\'Aix-Marseille

Présentation de la marque Ponts des arts

Déposée le 21 janvier 2011 par CRDP de l'académie d'Aix-Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ponts des arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est CRDP de l'académie d'Aix-Marseille, Établissement public autonome domicilié(e) 31 Boulevard d'Athènes - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP de l'académie d'Aix-Marseille domicilié(e) 31 Boulevard d'Athènes - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque Ponts des arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ponts des arts arrivera à expiration en date du 21 janvier 2021.

CRDP de l'académie d'Aix-Marseille a également déposé les autres marques suivantes : Coréprim


CRDP de l'académie d'Aix-Marseille, Établissement public autonome - 31 Boulevard d'Athènes - 13001 - MARSEILLE - France


CRDP de l'académie d'Aix-Marseille - 31 Boulevard d'Athènes - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714720 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Promotion de la collection “ 'Ponts des arts ”. ;

Édition d'albums pour la jeunesse, accompagnés de livrets pédagogiques et d'un site Web.