Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Courty James
/
Evreux Immobilier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Evreux Immobilier
M. Courty James

Numéro de dépôt :
4355043
Date de dépôt :
16/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2027
Evreux Immobilier de Courty James

Présentation de la marque Evreux Immobilier

Déposée le 16 avril 2017 par monsieur Courty James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Evreux Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est monsieur Courty James domicilié(e) 7 Rue de fauville - 27930 - HUEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Courty James domicilié(e) 7 Rue de fauville - 27930 - HUEST - France.

La marque Evreux Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evreux Immobilier arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.


M. Courty James - 7 Rue de fauville - 27930 - HUEST - France


M. Courty James - 7 Rue de fauville - 27930 - HUEST - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds.