Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA-RIVE
Mme. Pascale COTIER

Numéro de dépôt :
4354961
Date de dépôt :
15/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2027
LA-RIVE de Pascale COTIER

Présentation de la marque LA-RIVE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2017 par madame Pascale COTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA-RIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est madame Pascale COTIER domicilié(e) 24 quai de l'Estuaire - 17120 - Mortagne sur Gironde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. PASCALE COTIER domicilié(e) 24 quai de l'Estuaire - 17120 - MORTAGNE-SUR-GIRONDE - France.

La marque LA-RIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA-RIVE arrivera à expiration en date du 15 avril 2027.


Mme. Pascale COTIER - 24 quai de l'Estuaire - 17120 - Mortagne sur Gironde - France


Mme. PASCALE COTIER - 24 quai de l'Estuaire - 17120 - MORTAGNE-SUR-GIRONDE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire .