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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Coté Sud Distribution
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Souleo È Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Souleo È Provence
Coté Sud Distribution, SAS

Numéro de dépôt :
4323159
Date de dépôt :
18/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2026
Souleo È Provence de Coté Sud Distribution

Présentation de la marque Souleo È Provence

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Coté Sud Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Souleo È Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Coté Sud Distribution domicilié(e) 111 Route des Jardinettes, Les Glenettes sud - 84530 - Villelaure - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 996 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coté Sud Distribution, M. Pascal NOLGROVE domicilié(e) 111 route des jardinettes, les gelenettes sud - 84530 - VILLELAURE - France.

La marque Souleo È Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Souleo È Provence arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.


Coté Sud Distribution, SAS - 111 Route des Jardinettes, Les Glenettes sud - 84530 - Villelaure - France - SIREN 814996369


Coté Sud Distribution, M. Pascal NOLGROVE - 111 route des jardinettes, les gelenettes sud - 84530 - VILLELAURE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle.