Déposée par voie électronique le 14 avril 2014 par madame corinne herlin et monsieur Jean claude GUERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLEANCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Les déposants sont madame corinne herlin domicilié(e) 8 rue herder - 67000 - strasbourg - France et monsieur Jean claude GUERY domicilié(e) 104 les tiennes - 5100 - WIERDE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. corinne herlin domicilié(e) 8 rue herder - 67000 - strasbourg - France.
La marque CLEANCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. corinne herlin - 8 rue herder - 67000 - strasbourg - France
M. Jean claude GUERY - 104 les tiennes - 5100 - WIERDE - Belgique
Mme. corinne herlin - 8 rue herder - 67000 - strasbourg - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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