Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAN
Madame Corice ARMAN (née CANTON)
Trustee du ARMAND P. ARMAN REVOCABLE TRUST en date du 18 avril 2005 trust de droit américain régi par les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
3474044
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2017
ARMAN de Corice ARMAN (née CANTON

Présentation de la marque ARMAN

Déposée le 11 janvier 2007 par madame Corice ARMAN (née CANTON et Trustee du ARMAND P. ARMAN REVOCABLE TRUST en date du 18 avril 2005 trust de droit américain régi par les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Les déposants sont madame Corice ARMAN (née CANTON - France et Trustee du ARMAND P. ARMAN REVOCABLE TRUST en date du 18 avril 2005 trust de droit américain régi par les lois de l'Etat de New York domicilié(e) 430 Washington Street NEW YORK,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque ARMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAN est expirée depuis le 11 janvier 2017.


Madame Corice ARMAN (née CANTON) - France

Trustee du ARMAND P. ARMAN REVOCABLE TRUST en date du 18 avril 2005 trust de droit américain régi par les lois de l'Etat de New York - 430 Washington Street NEW YORK,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Art (objets d'art) en métaux communs ; boîtes en métaux communs ; bronzes (objets d'art) ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; statuettes en métaux communs.

Reproductions d'oeuvres de l'artiste ARMAN en métaux précieux, y compris sous forme de bijoux ; médailles.

Publications relatives à l'oeuvre de l'artiste ARMAN.

Art (objets d'art) en pierre, en béton ou en marbre ; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; mosaïques pour la construction ; vitraux.

Meubles, meubles métalliques ; art (objets d'art) en ambre jaune, en baleine, en bois, en cire, en corne, en jonc, en os, en plâtre, en rotin ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; figurines [statuettes] en ambre jaune, en baleine, en bois, en cire, en corne, en jonc, en os, en plâtre, en rotin ou en matières plastiques ; statues en ambre jaune, en baleine, en bois, en cire, en corne, en jonc, en os, en plâtre, en rotin ou en matières plastiques ; statuettes en ambre jaune, en baleine, en bois, en cire, en corne, en jonc, en os, en plâtre, en rotin ou en matières plastiques.

Ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; vaisselles non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; faïence ; art (objets d'art) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verrerie ; verre émaillé, verre peint.

Art (objets d'art) sous forme de tapis.

Services de communication (de publicité) relatives à l'oeuvre de l'artiste ARMAN ; services d'organisation d'expositions relatifs à l'oeuvre de l'artiste ARMAN ; services de distribution de prix relatifs à l'oeuvre de l'artiste ARMAN ; services d'organisation de concours (à but commercial ou de publicité) relatifs à l'oeuvre de l'artiste ARMAN.

Services de communications par terminaux d'ordinateur relatifs à l'oeuvre de l'artiste ARMAN ; services de montage et de diffusion d'émissions radiophoniques et télévisées relatives à l'oeuvre de l'artiste ARMAN.

Services d'impression et de sérigraphie d'oeuvres de l'artiste ARMAN sur tout support (bois, verres, vêtements, papiers, vaiselles, faïences, meubles).

Services d'organisation et de conduite de conférences, de colloques, de salons, de galeries, de formation relatifs à l'oeuvre de l'artiste ARMAN ; services d'édition de publications relatives à l'oeuvre de l'artiste ARMAN ; productions de films ; services d'informations (culturelles, éducatives) relatives à l'oeuvre de l'artiste ARMAN ; services d'organisation de concours (divertissement, éducation) relatifs à l'oeuvre de l'artiste ARMAN.