Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-BOUTIQUES PAR CORA
CORA

Numéro de dépôt :
4395165
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
E-BOUTIQUES PAR CORA de CORA

Présentation de la marque E-BOUTIQUES PAR CORA

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par CORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-BOUTIQUES PAR CORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est CORA domicilié(e) 1 RUE DU CHENIL, DOMAINE DE BEAUBOURG, CROISSY-BEAUBOURG CS 30175 - 77435 - MARNE LA VALLÉE CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Eric SCHAHL domicilié(e) 5 rue feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque E-BOUTIQUES PAR CORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-BOUTIQUES PAR CORA arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

CORA a également déposé les autres marques suivantes : CORA dégustation , , Côté Culture(s) Cora cultive tous les esprits depuis 1969 ! CORA ! , Mon Dressing d'occasion(s) cora , CORADRIVE , VILLAGE DES SERVICES CORA , REPARATION SMARTPHONE CLE MINUTE BAR A ENCRES FINANCEMENT , LES PETITS PLATS DE Véronique Préparés par nos cuisiniers dans votre magasin cora , LES ECOLES DU DESERT , CORA végétal


CORA - 1 RUE DU CHENIL, DOMAINE DE BEAUBOURG, CROISSY-BEAUBOURG CS 30175 - 77435 - MARNE LA VALLÉE CEDEX 2 - France


INLEX IP EXPERTISE, Eric SCHAHL - 5 rue feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Applications logicielles pour téléphones mobiles, tablettes, Smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications ; Logiciels informatiques ; ludiciels informatiques ; logiciels téléchargeables ; logiciels non téléchargeables ; jeux informatiques. Logiciels de messagerie instantanée ; logiciels de partage de fichiers ; logiciels de communication pour l'échange électronique de données via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications ; Equipements pour le traitement de données ; ordinateurs ;

Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation entre vendeurs et acheteurs ; aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de concierge rendus à des tiers, à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail ou en gros des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, engrais pour les terres, terre pour la culture, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles (apprêts), produits pour décoller, pâte de bois, dissolvants pour vernis, films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, antigels, liquides pour freins, acétone, acide chlorhydrique, eau distillée, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, eau oxygénée, couleurs, produits chimiques destinés à l'industrie automobile, liquides et produits d'entretien de moteurs, additifs chimiques pour carburants, additifs chimiques pour huiles, additifs chimiques pour l'essence, agents de refroidissement pour moteurs de véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs, fluides pour direction assistée, fluides pour transmission automatique, antidétonants pour moteurs à explosion, accélérateurs de vulcanisation, produits de vulcanisation, liquides antigel, liquides de dégivrage, liquides de transmission, liquides pour freins, liquides de dégivrage pour pare-brise, liquides pour circuits hydrauliques, mastics pour la réparation de carrosseries automobiles, mastic pour carrosseries, colle de caoutchouc pour la réparation de pneus, mastics pour pneus crevés, décolorants à usage industriel, peintures et vernis (à l'exception des isolants), enduits (peintures), cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, matières tinctoriales, mastic de vitrier, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, eau de Javel, détachants, assouplisseurs, colorants pour la lessive, produits pour enlever la peinture, papier émeri, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, cires à parquets, cirages, liquide pour lave-glaces, savons, parfums, eaux de toilette, désodorisants à usage personnel (parfumerie), cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, teintures pour cheveux, shampooings, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, produits de rasage, savons à barbe, produits de toilette, vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau, préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), shampooings pour animaux de compagnie, encens, bois odorants, pots-pourris odorants, instruments et accessoires dans le domaine de l'optique, de la contactologie et de l'ophtalmologie, produits de nettoyage pour verres de lunettes et lunettes, produits de nettoyage pour montures de lunettes, produits de nettoyage pour lentilles de contact, produits de nettoyage pour appareils et instruments optiques, produits de nettoyage pour prothèses auditives, produits de nettoyage pour embouts auriculaires sous forme de vaporisateurs, d'aérosols et de serviettes imprégnées ou non en tissu ou en papier.; Services de vente au détail ou en gros des produits suivants : préparations de nettoyage et polissage pour automobiles, nécessaires de nettoyage et d'entretien pour le nettoyage et l'entretien de voitures et motocycles, savons pour automobiles, détergents pour automobiles, cires pour automobiles, liquides pour lave-glaces, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage d'éléments d'automobiles, sprays pour le nettoyage et l'entretien d'éléments d'automobiles, préparations pour l'épuration d'air, préparations pour l'élimination de laques, produits pour la conservation des cuirs, crèmes pour les cuirs, produits pour nettoyage à sec, térébenthine pour le dégraissage, produits de lustrage pour automobiles, préparations de nettoyage pour roues et pneumatiques d'automobiles, polymères de colmatage pour le nettoyage, le lustrage et la protection de surfaces extérieures d'automobiles, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs), huiles pour moteurs, carburants, gasoil, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, allume-feu briquettes combustibles, alcool à brûler, charbon de bois (combustible), bois à brûler, graisses pour le cuir, graisses pour automobiles, lubrifiants pour automobiles, huile de graissage pour moteurs de véhicules automobiles, huile lubrifiante pour moteurs de véhicules automobiles, gaz de pétrole liquéfiés à usage domestique et industriel ainsi que pour véhicules automobiles, additifs non chimiques pour carburants, additifs pour essences pour moteurs non compris dans d'autres classes, gazoline, pétrole brut ou raffiné, produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, pharmacies portatives, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, infusions médicinales, tisanes, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, compléments nutritionnels à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, adhésifs pour prothèses dentaires, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, produits contre les brûlures, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton hydrophile, bandes, serviettes, couches-culottes en papier ou en cellulose, couches et culottes hygiéniques, couches hygiéniques pour incontinents, tampons pour la menstruation, coussinets d'allaitement, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, solutions pour verres de contact, produits pour la purification de l'air, produits anti-insectes, fongicides, herbicides, colliers antiparasitaires pour animaux répulsifs pour chiens, produits pour laver les animaux, matériaux de constructions métalliques, échelles métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), coffre-fort, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, chaînes métalliques, anneaux métalliques, charnières métalliques, chenets, garde-feu métalliques, clés cadenas, boîte à lettres en métal, boîtes à outils vides en métal, fils à lier métalliques, fils d'antenne, boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, feuilles d'aluminium, patères métalliques pour vêtements, piquets de tente métalliques, manches à balais métalliques, capsules et fermetures de bouteille métalliques, distributeurs fixes de serviettes, plaques d'immatriculation métalliques.; Services de vente au détail ou en gros des produits suivants : sonnettes, objets d'art en métaux communs, crampons d'escalade, crampons métalliques autres que pour chaussures de football, fixations métalliques pour planches de snowboard, matériaux métalliques de revêtement de surfaces de sport, résistant aux intempéries, pitons métalliques [équipement d'alpinisme], trophées en métaux communs, éperons, machines-outils, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), bougies d'allumage pour moteurs à explosion, perceuses à main électriques, couteaux, cisailles et ciseaux électriques, pistolets à colle électriques pistolets pour la peinture, chalumeaux et fers à souder à gaz, tondeuses à gazon (machines) dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, pompes d'aération pour aquariums, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, machines à laver le linge et la vaisselle, essoreuses, aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques, cireuses électriques pour chaussures, machines et appareils électriques de nettoyage, machines à coudre et à tricoter, blocs-moteurs pour automobiles, pots d'échappement pour véhicules terrestres, tuyaux d'échappement pour automobiles, collecteurs d'échappement pour moteurs, soupapes de recirculation des gaz d'échappement (EGR) pour moteurs, soupapes de recyclage des gaz de carter (PCV) pour moteurs, cylindres d'automobiles, démarreurs pour automobiles, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, dispositifs antipollution pour moteurs pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), bielles de moteurs, carters pour moteurs, carters d'huile pour automobiles, courroies pour moteurs, courroies trapézoïdales, coussinets pour moteurs, culasses de moteurs, culbuteurs pour moteurs, cylindres de moteurs, démarreurs pour moteurs, filtres pour moteurs, filtres à air et à huile pour moteurs et groupes moteurs, injecteurs pour moteurs, paliers pour moteurs, pistons de moteurs, pistons et bagues de pistons, segments de pistons, roulements pour moteurs, silencieux pour moteurs, ventilateurs pour moteurs, arbres à cames pour moteurs, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, dispositifs d'allumage, bougies de préchauffage pour moteurs diesel, collecteurs d'admission pour moteurs, commandes électroniques pour moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, convertisseurs catalytiques pour moteurs, courroies de ventilateurs pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, filtres à air (parties de moteurs), filtres à huile pour moteurs, joints métalliques pour moteurs de véhicules, joints (parties de moteurs), pompes (parties de machines ou de moteurs), refroidisseurs d'huile pour moteurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs, régulateurs de vitesse de groupes moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, tiges de poussée pour moteurs, balais en tant que parties de moteurs, générateurs et dynamos, axes de moteurs, pistolets pour la peinture, compresseurs à graisse ou huile actionnés à main, distributeurs d'essence pour stations-services, couteaux de plongée, couteaux de chasse, couteaux de pêche, étuis pour couteaux de plongée, râteaux de golf, râteaux pour parcours de golf, harpons pour la pêche, coupe-ligne de pêche, tarières à glace actionnées manuellement pour la pêche sous la glace, pioches d'alpinisme [piolets], outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments, armes blanches, ciseaux, cisailles, scies, tournevis, sécateurs, serpes, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, tondeuses à gazon (instruments à main), appareils pour détruire les parasites des plantes, pulvérisateurs pour insecticides, outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, rasoirs, lames de rasoirs, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, outils de débosselage de tôles d'automobiles [outils à main], clés à bougie, clés à cliquet, clés à douille, clés à griffe, clés à molette, clés à tubes, clés dynamométriques, clés universelles, clés à tête flexible, clés [outils à fonctionnement manuel], pincettes, clés à molette [outils à main], clés à rochets [outils à main], tournevis, brucelles, allonges de vilebrequins pour tarauds, clefs [outils], pompes de graissage actionnées à main pour des installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants, pompes de tonneaux, outils de graissage, dispositifs de graissage pour l'entretien des automobiles, pulvérisateurs d'huile.; Services de vente au détail ou en gros des produits suivants : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, fers à repasser électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, bandes vidéo, télécopieurs, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, antennes, appareils de projection et écrans, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, machines à dicter, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples, modems, agendas électroniques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartouches de jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, boussoles, ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, balances, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, baromètres, alcoomètres, extincteurs, sabliers, serrures électriques, sonnettes de portes, électriques, instruments d'alarme, aimants décoratifs (magnets), commandes pneumatiques et mécaniques pour minuteries de machines de graissage, moniteurs de contrôle du niveau de graissage, commandes pour pompes de graissage, minuteries pour pompes de graissage, alarmes et enregistreurs pour machines de graissage, régulateurs pour machines de graissage, répartiteurs de graissage automatique, commandes pour machines de graissage pneumatiques, appareils de réglage programmés et de surveillance électriques et électroniques pour les installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants, pistolets de dosage, installations de dosage pour huiles, accumulateurs (batteries), accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, grilles pour accumulateurs électriques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, accumulateurs électriques pour véhicules, antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, alarmes, batteries électriques, bouchons indicateurs de pression pour valves, câbles de démarrage pour moteurs, clignotants (signaux lumineux), compte-tours, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, niveaux d'essence, hauts-parleurs, amplificateurs, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, jauges, instruments de mesure, appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), nécessaires mains-libres pour téléphone, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, appareils de radio pour véhicules, autoradios, régulateurs de voltage pour véhicules, triangles de signalisation pour véhicules en panne, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, portables, thermostats pour véhicules, totalisateurs, enregistreurs kilométriques pour véhicules, casques protecteurs pour le sport, protège-dents à usage sportif, équipements de protection des yeux pour le sport, chapellerie de protection contre les blessures pour activités sportives, lunettes de ski, lunettes de natation, lunettes de plongée, lunettes de sport, masques de natation, pince-nez pour natation, plombs de plongée, ordinateurs de plongée, bottes de plongée, équipement de plongée, gants de plongée, masques de plongée, masques pour plongée, combinaisons de plongée, tubas de plongée, pince-nez de plongée, bouchons d'oreilles pour plongée, bouteilles d'air pour plongée sous-marine, gilet de sauvetage, lunettes de soleil, jumelles, bombes [équitation], appareils de mesure pour clubs de golf, jumelles de chasse, sacs de sport conçus pour contenir des casques de protection [préformés].; Services de vente au détail ou en gros des produits suivants : appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires, inhalateurs, matériel de suture, préservatifs, biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), thermomètres à usage médical, béquilles pour infirmes, bassins hygiéniques ou à usage médical, chaussures orthopédiques, articles orthopédiques, coupe-cors, prothèses, matériels auditifs, suspensoirs pour activités sportives, dispositifs de maintien du coude pour le tennis, genouillère de maintien, supports élastiques pour les articulations, bandages pour les articulations, protège-boulets, guêtres, appareils de massage et de remise en forme, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, hottes aspirantes de cuisine, barbecues, glacières, fours, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glace, sèche-cheveux, sécheurs de linge électriques, chaufferettes, ampoules et lampes électriques, phares et feux de véhicules, filtres à air pour la climatisation, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de climatisation pour véhicules, installations de conditionnement d'air pour véhicules, lampes de lecture de cartes pour véhicules, plafonniers, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, feux pour automobiles, feux pour bicyclettes, feux pour cycles, dégivreurs pour véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules, ventilateurs pour véhicules, lampes de plongée, éclairage de plongée, projecteurs de plongée, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau bicyclettes, chariots à bascule, drones civils, remorques (véhicules), stores (pare-soleil) pour automobiles, essuie-glace, rétroviseurs, chambres à air et clous pour pneumatiques, pneumatiques, appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, trottinettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, antivols pour véhicules, chariots à provision, brouettes, pièces détachées pour véhicules et autres moyens de locomotion, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, amortisseurs de suspension pour véhicules, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, antidérapants pour bandages de véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour automobiles, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, garnitures de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, barres de traction destinées aux remorques, remorques pour bicyclettes, remorques pour motos ou scooters, allume-cigares pour automobiles, couvre-volants, vélos, vélos de course, vélos tout-terrain [VTT], rayons pour vélos, selles de vélos, boyaux de vélos, roues de vélos, pneus de vélos, poignées tournantes pour vélos, poignées de guidon pour vélos, protège-chaînes de vélos, cale-pieds pour vélos, courroies de cale-pieds pour vélos, housses de selles pour vélos ou motos, pompes de gonflage pour pneus de vélos, béquilles de vélos, avertisseurs sonores pour vélos, sièges pour enfants pour vélos [accessoires], chambres à air pour vélos, trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel, porte-skis de véhicules, kayaks, pagaies [équipements de kayaks], jupes étanches [équipements pour kayaks], canoës, galeries de toit pour le transport de canoës et de kayaks, chars à cerf-volant, chars à voile, voiturettes de golf, charrettes de golf, voiturettes de golf motorisées, chariots pour sacs de golf, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, pétards, étuis pour fusils, armes de protection à base de gaz lacrymogène, sprays de défense personnelle, bandoulières pour armes, cartouchières, fusées de signalisation.; Services de vente au détail ou en gros des produits suivants : articles de bijouterie, joaillerie, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins, horlogerie et instruments chronométriques, montres et bracelets de montres, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés de fantaisie, boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), fournitures scolaires, enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, lithographies, gravures, peintures (tableaux), affiches, cartes géographiques, journaux, machines à cacheter, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, décalcomanies, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, enseignes en papier ou en carton, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes de voeux, cartes postales, patrons pour la couture, chapelets, globes terrestres, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, bagues d'étanchéité, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, feuilles anti-éblouissantes pour vitres, gants isolants, vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, mastics pour joints, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, anneaux, bouchons en caoutchouc, fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits ¿ vanity cases ¿, nécessaires de cosmétiques, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches à outils (vides), boîtes à chapeaux en cuir, sacoches et écharpes pour porter les enfants, colliers et habits pour animaux, licols, mors [harnachement], longes, filet d'équitation, rênes, couvertures pour les chevaux, selles pour chevaux, attaches de selles pour chevaux, matériaux de construction non métalliques, ciment, enduits, plâtre, bois de construction, de placage, briques, vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, revêtements (construction), carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, piscines, conduites d'eau non métalliques, constructions transportables non métalliques, aquariums (constructions), meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, niches et couchettes pour animaux d'intérieur, arbres à griffes pour chats, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, plaques d'immatriculation non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, numéros de maison non métalliques et non lumineux, serrurerie non métallique et non électrique, charnières, chevilles non métalliques, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, caillebotis non métalliques, matériel de couchage à l'exception du linge, sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, poignées de portes non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteille, manches à balais non métalliques, porte-parapluie, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, éventails, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, cages pour animaux de compagnie.; Services de vente au détail ou en gros des produits suivants : peignes pour animaux, instruments d'arrosage, gants de jardinage, blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, boîtes à savon, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, baignoires portatives pour bébés, chausse-pieds, tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bidons de sport vendus vides, gourdes, poches à eau, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), filets de pêche, hamacs, fils à lier non métalliques, fils à usage textile, laine filée, fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, tissus, linge de lit et de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tentures murales en matières textiles, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), tentes d'alpinisme ou de camping, voiles pour ski à voile, voiles pour planches à voile, voiles pour la planche à voile, cordes d'alpinisme, vêtements, ceintures, gants (habillement), bretelles, chapeaux, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport, bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain, pantalons, chemises, jupes, robes, vestes, manteaux, blouses, t-shirts, pull-over, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), masques pour dormir, vêtements pour le sport, maillots et pantalons de sport, casquettes et chapeaux de sport, visières, bonnets, chaussures de danse, ballerines [chaussons de danse], chaussons de gymnastique, vêtements de gymnastique, justaucorps, collants, tutu, pointes et demi-pointes, chaussures de cyclisme, vêtements de cyclisme, maillots de cyclisme, maillots de football, chaussures de football, répliques de tenues de football, crampons de chaussures de football, maillots de rugby, chaussures de rugby, shorts de rugby, baskets, tennis [chaussures], chaussures de basket-ball, chaussures de handball, maillots de course à pied, vêtements pour le ski, après-ski, vestes de ski, gants de ski, pantalons de ski, combinaisons de ski, ensembles de ski, salopettes de ski, bonnets de ski, chaussures de ski, de snowboard et leurs parties, chaussures de hockey, pantalons de snowboard, chaussures de snowboard, combinaisons de plongée et de ski nautique, bonnets de water-polo, combinaisons de planche à voile, combinaisons de surf, vestes d'équitation, bottes d'équitation, pantalons d'équitation, gants d'équitation, vêtements d'équitation [autres que bombes], chaussures de golf, culottes de golf, casquettes de golf, pantalons, chemises et jupes de golf, chaussures de chasse, bottes de pêche, cuissardes de pêche, vestes de pêcheurs, vêtements pour pêcheurs, chaussures de pêcheurs, jupes de tennis, polos de tennis, robes de tennis, chaussures de tennis, chaussettes de tennis, shorts de tennis, pull-overs de tennis, bandeaux de transpiration pour le tennis, boxer-shorts, chaussures de boxe, vêtements pour le judo, tenue de judo, tenues de karaté, tenues pour sports de combat, bottes d'alpinisme, chaussures d'alpinisme, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs et fruits artificiels, badges ornementaux, ornements de chapeaux, non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, perruques, fermetures à glissière lacets de chaussures, pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), boîtes à couture, bandes élastiques contenant des pinces pour fixer les pantalons aux bottes d'équitation, navettes pour la confection des filets de pêche, mousquetons, tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), tapis de gymnastique, tapis anti glissants, gazon artificiel, jeux, jouets, drones (jouets), attrapes (farces), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval, cerfs-volants, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures), cannes à pêche, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques à prépaiement, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils de fitness d'intérieur et de musculation, vélos elliptique, supports pour tapis de course à pied, vélos fixes d'entraînement, rameurs, steps, steppers, cordes à sauter, sangles de yoga, blocs de yoga, massues de gymnastique, anneaux, rubans, massues et cerceaux de gymnastique, bancs de gymnastique, trempolines [de gymnastique], appareils de gymnastique transportables à usage domestique, assiettes chinoises pour la pratique de la gymnastique, diabolo, appareils de jonglage, ceintures d'haltérophilie [articles de sport], haltères, balles, ballons, disques volants, boomerang, baudriers d'escalade, chaussons d'escalade, installations à escalader ou à remonter pour terrains de jeux, appareils de camping [jouets], protège-poignets pour la pratique du cyclisme, brassards de protection pour la pratique du cyclisme, coudières de protection pour la pratique du cyclisme, genouillères de protection pour la pratique du cyclisme, coudières pour la pratique du cyclisme [articles de sport], vélos [jouets], genouillères de football, buts de football, gants de football, ballons de football, tables pour football de salon, filets de buts de football, répliques miniatures de kits de football, équipements de sport destinés à l'entraînement du jeu du rugby [équipement de sport], filets de basket-ball, panneaux de basket-ball, paniers de basket-ball, ballons de basket-ball, ballons de handball, gants de baseball, patins à roulettes en ligne [rollers], patins à glace, trottinettes, trottinettes [jouets], skis, skimboards, skis nautiques, bâtons de ski, fixations de skis, fixations pour skis nautiques, arêtes de skis, revêtements de skis, racloirs pour skis, poignées de ski nautique, fixations pour ski alpins, brides de ski nautique, fart traité pour skis, housses pour fixations de ski, cordes de remorquage de ski nautique, poignée pour cordes de ski nautique, brides pour cordes de ski nautique, housses de transport de skis nautiques, fixations de skis et leurs pièces.; Services de vente au détail ou en gros des produits suivants : peaux de phoques [revêtements de skis], fixations pour snowboards, snowboards [planches de surf des neiges], raquettes, housses conçues pour les bâtons de ski, housses conçues pour les skis, housses spécialement conçues pour les planches de surf, jeux de hockey, gants de hockey, buts de hockey, palets de hockey sur glace, crosses de hockey sur glace, filets de hockey sur glace, protections pour la poitrine pour le hockey, protections pour gardiens de but de hockey sur glace, coquilles de protection, protège-poignets pour la pratique du patinage, coudières de protection pour la pratique du patinage, brassards de protection pour la pratique du patinage, genouillères de protection pour la pratique du patinage, équipement de natation, gilets de natation, ceintures de natation, flotteurs pour la natation, équipements de flottaison pour la natation, planches de natation pour battements de pieds, palmes de plongée, pince-nez, bouchons d'oreilles, pull buoy, plaquettes de natation, fusils lance-harpons [équipements de plongée], fusils sous-marins à ressort [équipements de plongée], kayaks de mer, bateaux gonflables, planches à voile, planches de planches à voile, ailerons de planches à voile, housses de planches à voile, mâts pour planches à voile, lanières pour planches à voile, harnais pour planches à voile, sangles pour les pieds pour planches à voile, planches de surf, housses préformées pour bodyboards, leashs de bodyboards, planches de kitesurf, queues de cerfs-volants, pièces de cerfs-volants, dévidoirs pour cerfs-volants, tournettes pour cerfs-volants, poignées pour cerfs-volants, lignes de cerfs-volants, fils de cerfs-volants, raquettes de squash, raquettes de badminton, raquettes de padel, raquettes de racquetball, cordes de raquettes, cordes synthétiques pour raquettes, cordes pour raquettes de badminton, cordage de raquettes de squash, housses de protection pour raquettes, housses de raquettes de squash, housses de raquettes de tennis, housses pour raquettes de tennis de table, housses conçues pour les raquettes de badminton, matériaux de cordage pour raquettes de sport, boyaux de raquettes, manches de raquettes, housses de raquettes, presse-raquettes de tennis, volants pour hagoita [raquettes japonaises], raquettes de tennis de table, bande antidérapante [grip] pour raquettes, grips pour manches de raquettes, sacs de tennis préformés pour raquette, bandes antidérapantes [grips] pour raquettes de squash, bandes antidérapantes [grips] pour raquettes de badminton, cordes en boyaux naturels pour raquettes de squash, cordes en boyaux naturels pour raquettes de tennis, bandes antidérapantes [grips] pour raquettes de tennis de table, balles de tennis, filets de tennis, balles de tennis molles, poteaux et filets de tennis, balles de tennis [non souples], lance-balles de tennis [machines], articles pour jouer au golf, accessoires pour s'entraîner au golf, sacs de golf, tapis de golf, clubs de golf, balles de golf, gants de golf, tees de golf, couvre-clubs de golf, fers [clubs de golf], ramasse-balles de golf, sacs pour clubs de golf, pieds pour sacs de golf, supports pour sacs de golf, poignées de clubs de golf, sacs à tees de golf, têtes de clubs de golf, repères pour balles de golf, manches de clubs de golf, chariots pour sac de golf, filets d'entraînement au golf, housses de clubs de golf, supports spéciaux pour clubs de golf, appareils pour la pratique du golf, appareils d'alignement de swings de golf, tapis de putting pour l'entrainement [accessoires de golf], disques de putt de golf pour terrains d'entraînement intérieurs, outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf], équipement de chasse et de pêche, articles de pêche, arcs de chasse, leurres pour la chasse ou la pêche, avançons de pêche, attirail de pêche, sacs de pêche, lignes de pêche, tabourets de pêche, flotteurs pour la pêche, plombs pour la pêche, lignes pour la pêche, épuisettes pour la pêche, appâts lyophilisés pour la pêche, bouchons [flotteurs] [attirail de pêche], housses de cannes à pêche, appâts artificiels pour la pêche, appâts synthétiques pour la pêche, moulinets de cannes à pêche, amorces artificielles pour la pêche, tubes de canne à pêche, boîtes pour attirail de pêche, housse pour moulinets de pêche, supports de cannes à pêche, amorces de fond pour la pêche, avançons pour la pêche au lancer, dispositifs indicateurs de morsure [attirail de pêche], détecteurs de touche [attirail de pêche], filets de pêche à la ligne, indicateurs de touche sonores pour la pêche, leurres odorants pour la chasse ou la pêche, avançons pour la pêche à la mouche, indicateurs de ferrage pour la pêche sous la glace, boules de pétanque, jeux de palets, arcs pour le sport [tir à l'arc], flèches pour tir à l'arc, arcs pour le tir à l'arc japonais [yumi], cibles pour le tir à l'arc, gants pour le tir à l'arc, matériel pour le tir à l'arc, carquois pour le tir à l'arc, pointes de fléchettes, supports pour fléchettes, tapis de fléchettes, cibles de fléchettes, tiges de fléchettes, étuis pour fléchettes, fléchettes, tables pour tennis de table, filets de tennis de padel, boîtes pour balles de tennis, filets de tennis de table, gants de boxe, mitaines de karaté, casques de karaté, protège-tibias pour le karaté, boucliers et cibles de karaté, protections pour les coups de pied au karaté, javelots de sport, traîneaux de sport, battes [articles de sport], patins [articles de sport], traîneaux [articles de sport], luges [articles de sport], arbalètes [appareil de sport], disques pour le sport, cibles à usage sportif, lance-pierres [articles de sport], perches de saut [équipements de sport], bacs à sable [articles de sport], ascendeurs [équipements d'alpinisme], balles de peinture pour pistolets [paintball], pistolets à peinture [articles de sport], écrans de camouflage [articles de sport], munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport], viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie.; Services de vente au détail ou en gros des produits suivants : fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, plats préparés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, soupes, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pommes chips, extraits de viande, croquettes alimentaires, caviar, crustacés non vivants, noix préparées, agaric, gélatine à usage alimentaire, consommés, potages, jus végétaux pour la cuisine, desserts lactés, crèmes dessert, yaourts à boire, fromages et autres produits laitiers, spécialités laitières et fromagères, fromages fondus, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja, plats cuisinés à base des produits précités, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, riz, quinoa, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sucreries, glaces comestibles, plats préparés composés principalement de céréales, miel, aromates autres que les huiles essentielles, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, flocons de céréales séchées, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, farine de soja, maïs grillé et éclaté (pop corn), sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis (grains), anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, préparations aromatiques à usage alimentaire, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, algues (condiments), en-cas à base de riz, rouleaux de printemps, sushis, taboulé, tortillas, tacos, produits pour attendrir la viande à usage domestique, plats cuisinés à base des produits précités, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), gazon naturel, fruits et légumes frais, champignons frais, herbes potagères fraîches, crustacés vivants, semences, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, appâts pour la pêche (vivants) animaux vivants, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs), boissons alcoolisées contenant des fruits, tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes et étuis à cigares et cigarettes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, papier à cigarettes, pipes, cure-pipes, cigarettes électroniques, recharges de cigarettes électroniques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; services monétaires en ligne ; services de paiement de factures en ligne ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués ; émission de bons de valeur sous forme de chèques-cadeaux et bons-cadeaux ; émission de bons de réduction et autres bons semblables représentant une valeur monétaire ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat de produits et services ayant pour support des chèques cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ;

Télécommunications. Fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet; mise à disposition de services de télécommunication pour des plateformes de commerce électronique sur Internet et d'autres supports électroniques ; Services de mise à disposition à savoir fourniture d'accès à une plateforme de vente à des personnes morales ou physiques en les référençant. Services de communications radiophoniques et télévisuelles. Services d'abonnement téléphonique, wifi et Internet. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; échange de données informatisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de messagerie sur l¿Internet ; Services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable ; organiseur personnel électronique ;

Transport de personnes, de marchandises et de produits ; camionnage, empaquetage, emmagasinage, emballage, conditionnement, entreposage et stockage de marchandises et de produits; dépôt et déchargement de produits et de marchandises, distribution [livraison] de produits et de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance ou sur Internet. Distribution de journaux ; livraison de colis, de marchandises ; distribution du courrier ; livraison de fleurs. Affrètement, remorquage, déménagement de mobilier ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; information en matière de transport et de livraison. Organisation de voyages et d'excursions. Informations en matière de voyages et services de voyage fournis en ligne. Distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; distribution d'imprimés proposant des bons de réduction à découper (transport).