Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES ELEVEURS D'ALSACE."
COPVIAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97691877
Date de dépôt :
12/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2007

Présentation de la marque "LES ELEVEURS D'ALSACE."

Déposée le 12 août 1997 par la Société Anonyme (SA) COPVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LES ELEVEURS D'ALSACE." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPVIAL domicilié(e) 7, rue de l'Abattoir, B.P.03, 67170 BRUMATH CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMARAL Nathalie VEAU - France.

La marque "LES ELEVEURS D'ALSACE." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES ELEVEURS D'ALSACE." est expirée depuis le 12 août 2007.

COPVIAL a également déposé les autres marques suivantes : Les Eleveurs d'Alsace , L. LIESELHEIM LA SAVOUREUSE VIANDE DU TERROIR , Coopérative des producteurs de viande d'Alsace COPVIAL , TRADILAND , Veau élevé en Alsace une viande bien de chez nous! , Agneau élevé en Alsace une viande bien de chez nous! , "CAMPAGNARDE, LA BONNE VIANDE D'ALSACE." , Les Eleveurs d'Alsace , LIESELHEIM , Porc élevé en Alsace une viande bien de chez nous!


COPVIAL (Société Anonyme) - 7, rue de l'Abattoir, B.P.03, 67170 BRUMATH CEDEX - France


COMARAL Nathalie VEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

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