Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON COLLET
COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4392272
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2027

Présentation de la marque MAISON COLLET

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON COLLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS domicilié(e) 14 Boulevard Pasteur - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 358 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MAISON COLLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON COLLET arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.

COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS D'AY , Clos d'Hautvillers , VEUVE DUCLOS , ART DECO , C , COLLET , COLLET ESPRIT COUTURE , , BUBBLE SUITE , PHILIPPE D'EXCEL


COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS, Société Coopérative Agricole - 14 Boulevard Pasteur - 51160 - AY - France - SIREN 780358206


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail de vins d'appellation d'origine contrôlée « Champagne » ; services de vente au détail de boissons alcoolisées et non alcoolisées. Organisation et conduite de colloques, de concours, de foires, de congrès, de conférences, de séminaires, d'ateliers, de stages à buts commerciaux et/ou de publicité ; organisation et conduite d'expositions, de salons, professionnels ou grand public, à buts commerciaux et/ou de publicité ; gestion administrative et commerciale de lieux d'exposition ;

Formation, enseignement, divertissement, activités culturelles. Conduite de visites guidées, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de réunions (divertissement), de conférences, de congrès, de manifestations, d'ateliers, de stages à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; représentation de spectacles ; publication de livres et de textes autres que textes publicitaires ; publication et édition de livres, catalogues, journaux ; publication électronique de livres et de textes autres que textes publicitaires en ligne ; microédition ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; bars à champagne. Services de traiteurs. Salons de thé. Services de réservation de chambres d'hôtel, de pension ou de places de restaurant ; location et réservation de logements temporaires ; location et réservation de salles de réception et centres d`affaires ; services de mise à disposition de salles (location) pour des conférences, réunions, colloques, conférences, congrès ; informations en matière d`hôtellerie, de restaurants, de bars. Service de conciergerie ; services de préparation de repas rendus par un chef à domicile ; services de restauration rapide et à emporter.