Marque enregistrée - Marque en vigueur

VPC SANTÉ COMPAGNIE
CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4043908
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/10/2023
VPC SANTÉ COMPAGNIE de CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN

Présentation de la marque VPC SANTÉ COMPAGNIE

Déposée le 30 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VPC SANTÉ COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN domicilié(e) 43, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 909 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque VPC SANTÉ COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VPC SANTÉ COMPAGNIE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2023.

CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : PROMODELICES , INSTITUT VIVIANE FRANCE , NATUR SANTE EDITIONS , SYLVIE MARCHAND, DIRECTRICE DES GAINS , N. FONTAINE, DIRECTEUR FINANCIER , DELICES GOURMANDISES , CPE , NATUR' SANTÉ , DELICES ET GOURMANDISES , CHANTALE DUPRET, DIRECTEUR FINANCIER


CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, Société par actions simplifiée à associé unique - 43, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 522909829


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683656 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714650 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Savons, savonnettes, savons de toilette, savons médicinaux ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; émulsions hydratantes ; baumes autres qu'à usage médical ; pommades à usage cosmétique ; masques de beauté ; gommages pour la peau ; boue à usage cosmétique ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour la réparation des dommages causés par le soleil sur la peau ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques anti-tâches dues au soleil ou à l'âge ; huiles et gels de massage autres qu'à usage médical ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pierres d'alun [astringents] ; pots-pourris odorants ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; ongles postiches ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye-liner ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour blanchir la peau ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; cire à épiler ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; encens ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; aromates pour boissons [huiles essentielles] ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, boissons diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements ; sparadrap ; couches hygiéniques pour incontinents ; couches-culottes ; culottes hygiéniques ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; pilules amaigrissantes ; pilules amincissantes ; préparations médicales pour l'amincissement ; pilules antioxydantes ; produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, pilules autobronzantes ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; boue pour bains ; sels pour bains d'eaux minérales ; bains d'oxygène ; bains médicinaux ; eau de mer pour bains médicinaux ; remèdes contre la transpiration des pieds ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; bonbons à usage pharmaceutique ; thé antiasthmatique ; herbes médicinales ; boues médicinales ; préparations médicinales pour la croissance des cheveux et des ongles ; désodorisants ; eaux thermales ; gelée royale à usage pharmaceutique ; remèdes contre la constipation ; gommes à mâcher à usage médical ; huiles à usage médical ; implants chirurgicaux [tissus vivants] ; infusions médicinales ; levure à usage pharmaceutique ; lotions à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; pommades à usage médical ; remèdes contre la transpiration ; onguents à usage pharmaceutique ; thé médicinal ; tisanes ; somnifères ; sirops à usage pharmaceutique ; préparations de vitamines ; pharmacies portatives ; droguiers de voyage.

Vente au détail à distance et notamment par correspondance de parfums, de produits cosmétiques, de produits pharmaceutiques ou à usage médical, de produits hygiéniques, d'herbes et de préparations médicinales, de tisanes, d'articles hygiéniques ou nécessaires à la réalisation de manucure ou de pédicure ou de maquillage, de livres sur le thème de la santé ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons, brochures] ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; courrier publicitaire ; services de promotion commerciale par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions, cadeaux promotionnels ; services d'animation publicitaire et promotionnelle sur tous supports pour la vente par correspondance ; services d'abonnement à des programmes de fidélisation de clientèle à buts commerciaux ou publicitaires ; actions promotionnelles et publicitaires ; développement de programmes de fidélisation de la clientèle ; distribution d'échantillons ; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; services d'abonnement à des prestations de services pour des tiers ; production de films publicitaires ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne ; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de promotions commerciales ; marketing ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers.