Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRIE DE MONTEREAU
Confrérie du Brie de Montereau, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3785977
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2020
BRIE DE MONTEREAU de Confrérie du Brie de Montereau

Présentation de la marque BRIE DE MONTEREAU

Déposée le 25 novembre 2010 par l'association loi 1901 Confrérie du Brie de Montereau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIE DE MONTEREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Confrérie du Brie de Montereau domicilié(e) 54 rue Jean Jaurès - 77130 - MONTEREAU-FAULT-YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 293 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie du Brie de Montereau domicilié(e) 54 rue Jean Jaurès - 77130 - MONTEREAU-FAULT-YONNE - France.

La marque BRIE DE MONTEREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIE DE MONTEREAU arrivera à expiration en date du 25 novembre 2020.

Confrérie du Brie de Montereau a également déposé les autres marques suivantes : Brie de Montereau


Confrérie du Brie de Montereau, Association loi 1901 - 54 rue Jean Jaurès - 77130 - MONTEREAU-FAULT-YONNE - France - SIREN 520293440


Confrérie du Brie de Montereau - 54 rue Jean Jaurès - 77130 - MONTEREAU-FAULT-YONNE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 13 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709482 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-13

Fromages.