Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAISSE DE RÉSONANCE
CONFEDERATION NATIONALE DU CREDIT MUTUEL, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
4125778
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2024
CAISSE DE RÉSONANCE de CONFEDERATION NATIONALE DU CREDIT MUTUEL

Présentation de la marque CAISSE DE RÉSONANCE

Déposée le 14 octobre 2014 par l'association loi 1901 CONFEDERATION NATIONALE DU CREDIT MUTUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAISSE DE RÉSONANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFEDERATION NATIONALE DU CREDIT MUTUEL domicilié(e) 88-90 rue Cardinet - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 646 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ernest GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CAISSE DE RÉSONANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAISSE DE RÉSONANCE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2024.

CONFEDERATION NATIONALE DU CREDIT MUTUEL a également déposé les autres marques suivantes : INVESTIR CREDIT MUTUEL , TERME 3 , CREDIT MUTUEL LA BANQUE A QUI PARLER , BANCADISTANCE , LA COMPILATION DES MEILLEURS HITS , VERDI , CASH , T EN A PARLE AU CREDIT MUTUEL ? , CM , Crédit Mutuel


CONFEDERATION NATIONALE DU CREDIT MUTUEL, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 88-90 rue Cardinet - 75017 - PARIS - France - SIREN 784646689


Ernest GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Divertissement musical ; information en matière de divertissement musical ; organisation de concours permettant de gagner des places de concert ; réservation de places de spectacle ; organisation et conduite de spectacles, de concerts, de concours musicaux ; organisation d'évènements de sensibilisation à la musique ; production de musique, de concerts, de disques, de concours musicaux ; services de location d'enregistrements sonores, d'appareils audio, radio ; mise à disposition en ligne de musique ; publication électronique de lettres d'information.