Marque expirée - Marque en non vigueur

UN CONTENANT UN PRIX AU POIDS POUR UN MAX DE LIBERTE MME PETIT POIS
COMPASS GROUP FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3485267
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2017
UN CONTENANT UN PRIX AU POIDS POUR UN MAX DE LIBERTE MME PETIT POIS de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque UN CONTENANT UN PRIX AU POIDS POUR UN MAX DE LIBERTE MME PETIT POIS

Déposée le 1 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN CONTENANT UN PRIX AU POIDS POUR UN MAX DE LIBERTE MME PETIT POIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 Avenue de Paris,92320 CHATILLON - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN CONTENANT UN PRIX AU POIDS POUR UN MAX DE LIBERTE MME PETIT POIS est expirée depuis le 1 mars 2017.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES


COMPASS GROUP FRANCE Société par actions simplifiée - 200 Avenue de Paris,92320 CHATILLON - 92320 - France - SIREN 632041042


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, d'entrée et de desserts au poids ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé ; services de bars, services de bistrots.