Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE
COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4269996
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mlle COLOMBE DOUGNAC domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , UN CONTENANT UN PRIX AU POIDS POUR UN MAX DE LIBERTE MME PETIT POIS , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , oé! CAF ETE BJA , COMPASS GROUP 360o, tous, toujours et partout pour le développement durable , POIVRE & SELF SCOLAREST , SCOLAPASS , TRES CHEF


COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée - 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 632041042


INLEX IP EXPERTISE, Mlle COLOMBE DOUGNAC - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; menus imprimés ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; linge de table en papier ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; adhésifs [articles de papeterie] ; autocollants [articles de papeterie] ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers, yaourts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, beurre, charcuterie, fromages ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; boissons lactées où le lait prédomine, boissons à base de yaourt, boissons au yaourt ;

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cantines, salon de thé, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias. Préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate.