Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GOURMANDISES DE L ATELIER
COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4245666
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
LES GOURMANDISES DE L ATELIER de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque LES GOURMANDISES DE L ATELIER

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GOURMANDISES DE L ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LES GOURMANDISES DE L ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOURMANDISES DE L ATELIER arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES


COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée - 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 632041042


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio ; linge de table en papier ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; promotion de vente pour des tiers ; organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; présentation et démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; distribution d'échantillons ; démonstration de produits ; services d'abonnement des journaux pour des tiers ; publicité par correspondance ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études de marché ; sondage d'opinion ; services organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion des affaires commerciales ; consultation et aide pour la direction des affaires ; reproduction de documents ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; services d'informations commerciales par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service de publicité en ligne par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; exploitation de base de données commerciales, publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, services de réception et banquets, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salon de thé, services de bars, services de bistrots, services d'hôtellerie.