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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE
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LES ETOILES DU FORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ETOILES DU FORT
COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4245051
Date de dépôt :
01/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2026
LES ETOILES DU FORT de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque LES ETOILES DU FORT

Déposée par voie électronique le 1 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ETOILES DU FORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LES ETOILES DU FORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ETOILES DU FORT arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES


COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée - 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 632041042


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) ; services d'animations ludiques (divertissements) ; services d'ateliers culinaires (divertissements) ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, services de réception et banquets, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salon de thé, services de bars, services de bistrots, services d'hôtellerie.