Marque enregistrée - Marque en vigueur

DDELICES DE NATURE A FAIRE DU BIEN
COMPASS GROUP FRANCE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3907099
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/03/2022
DDELICES DE NATURE A FAIRE DU BIEN de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque DDELICES DE NATURE A FAIRE DU BIEN

Déposée le 22 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DDELICES DE NATURE A FAIRE DU BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 Avenue de Paris - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DDELICES DE NATURE A FAIRE DU BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DDELICES DE NATURE A FAIRE DU BIEN arrivera à expiration en date du 22 mars 2022.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , UN CONTENANT UN PRIX AU POIDS POUR UN MAX DE LIBERTE MME PETIT POIS , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , oé! CAF ETE BJA , COMPASS GROUP 360o, tous, toujours et partout pour le développement durable , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS


COMPASS GROUP FRANCE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 200 Avenue de Paris - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 632041042


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Papier et carton brut, cartonnages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier ou en cellulose (à jeter), papier hygiénique, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie, imprimés ; brochures promotionnelles ; brochures publications ; revues périodiques ; catalogues, serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, albums, almanachs, atlas, blocs (papeterie), affiches, bandes dessinées, boîtes en carton ou en papier, calendriers, catalogues, carnets, chemises pour documents, classeurs, enseignes en papier ou en carton, feuilles et fiches (papeterie), décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographies, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement (livres) ; journaux, livres et livrets ; marques pour livres, reliures ; articles pour reliures ; papeterie ; crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes non en tissu ; ouvrages thématiques, encyclopédies ;

Services de livraison de plateaux repas, de produits alimentaires, de plateaux repas préparés sur place, service de livraison de repas commandés par correspondance, de produits à emporter, de formule de repas et de cocktails, transport, emballage et entreposage de marchandises ;

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salon de thé, services de bars, services de bistrots.