Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM
/
OPTIACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIACCESS
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3894060
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/02/2022
OPTIACCESS de COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM

Présentation de la marque OPTIACCESS

Déposée le 2 février 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OPTIACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, Mme. Cécile DELAITRE domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque OPTIACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIACCESS est expirée depuis le 2 février 2022.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH , HTPC , U.M.D.P.


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, Mme. Cécile DELAITRE - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 17 avril 2019 - Changement d'adresse n°754500 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754875 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Appareils de pesage, de mesurage ; appareil pour l'enregistrement, la transmission de données ; équipement pour la transmission et le traitement de l'information à savoir transmetteurs et émetteurs de données ; logiciel (programme enregistré) de contrôle d'accès à des conteneurs à déchets ; logiciels (programmes enregistrés) d'identification de badges et de cartes magnétiques ou à puce (circuit intégré) ; badges et cartes, magnétiques ou à puce (circuit intégré) d'identification ; supports de données magnétiques ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce (circuit intégré) comportant un crédit d'unités ; appareils (bornes) de contrôle d'accès à des conteneurs à déchets ; lecteurs de cartes d'identification ; lecteurs de puces (circuits intégrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; analyse du prix de revient ; établissement de statistiques ; facturation ; tous ces services étant destinés à la gestion, la facturation, la pré-collecte, la collecte, le traitement, la valorisation des déchets ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données relatives à ; des bacs et/ou des conteneurs à déchets par terminaux informatiques ; tous ces services étant destinés à la gestion, la facturation, la pré-collecte, collecte, le traitement, la valorisation des déchets.