Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gourmet des Ducs
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA

Numéro de dépôt :
4147701
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2025
Gourmet des Ducs de COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

Présentation de la marque Gourmet des Ducs

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gourmet des Ducs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) Lotissement Industriel Départemental (LID), 9ème rue - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Gourmet des Ducs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gourmet des Ducs arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - Lotissement Industriel Départemental (LID), 9ème rue - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061


Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Percolateurs à café électriques ; machines à café électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques, à l'exception des moulins à café ; machines à café express électriques ; machine de préparation de boissons par infusion ou par solubilisation ; bouilloires électriques ; brûloirs à café ; machines à café électriques à usage professionnel ; machines à café express (cafetières électriques) ;

Café ; café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; sucre ; thé ; boissons à base de café ou thé ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; thé glacé ; sucre (alimentaire) ; sucreries ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; confiserie ; chicorée (succédané de café) ; gâteaux, biscuits, biscuiterie ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, épices, édulcorants naturels, extrait de café liquide ou instantané ; assaisonnement à base de café, de thé ; thé sous toutes ses formes à l'exception des thés à usage médical, des thés amincissants à usage médical et des thés contre l'asthme ;

Service de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafés- restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à services rapide et permanent ; snack bars ; restaurants libre-service ; salon de dégustation de café ; salon de thé ; salon de dégustation (services de bar).