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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
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Bio Tea
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bio Tea
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA

Numéro de dépôt :
3662872
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/07/2029
Bio Tea de COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

Présentation de la marque Bio Tea

Déposée le 8 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Bio Tea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Bio Tea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bio Tea arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2019 n°2717614 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-10

Thé, boisson à base de thé, thé glacé ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Service de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à services rapide et permanent snack bars), restaurants libre-service ; salon de dégustation, salon de thé.